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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE
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LE MIGNOTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MIGNOTON
JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1267034
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque LE MIGNOTON

Déposée le 29 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MIGNOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE MIGNOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MIGNOTON est expirée depuis le 29 mars 2024.

JEAN STALAVEN PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 , LES PALETS , SAUCISSE DE VILLAGE , SAUCISSON DE VILLAGE , LE TRAPU , PRE-VAILLANT , PRE-GUERAND , AIME GOURMEL , Aimé Gourmel , PRE VAILLANT


JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 5 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167930 - Publication au BOPI 1994-01-05

Renouvellement sans limitation n°2028681 - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2255736 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410256 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 16 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624411 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Inscription le 16 mai 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°624409 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Inscription le 16 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624410 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562086 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629933 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Jambons.